1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits conclues entre :
- Le vendeur : Autour du Pot, entreprise individuelle spécialisée dans la fabrication de confitures artisanales, domiciliée à 56B Grand Rue 57100 Manom, immatriculée au RCS sous le numéro 88052916900026, ci-après dénommée « le Vendeur ».
- Et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat via le site internet www.autourdupot.com], ci-après dénommée « le Client ».
2. Produits
Les produits proposés sont des confitures artisanales fabriquées de manière traditionnelle. Chaque produit est accompagné d’un descriptif précisant sa composition, son poids et ses éventuelles conditions de conservation.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI). Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
La commande s’effectue via le site internet. Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. Le Client recevra un e-mail de confirmation récapitulant sa commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue par virement bancaire. La commande est validée dès réception du paiement.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine à l’adresse indiquée par le Client. Les délais de livraison sont en moyenne de [ex : 3 à 7 jours ouvrés], hors périodes exceptionnelles. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits périssables ou personnalisés. Le retour se fait aux frais du Client, dans l’emballage d’origine, non ouvert.
8. Réclamations
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le Vendeur à :
📧 lc.autourdupot@gmail.com
📞 06 76 78 73 81
9. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock, de force majeure ou de perturbation des services postaux.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont destinées à traiter les commandes et améliorer l’expérience client. Elles ne sont ni vendues ni cédées. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, le Client peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données en écrivant à [ton adresse e-mail].
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur.
